Mentions légales

Dernière mise à jour : 13/06/2026
Site : https://spkfilm.com
Éditeur : S.O.I.T., exploitant la marque SPK-PROD et le service SPK Club
Contact : webmastercontactspkprod@spkfilm.com

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L’ensemble du site, sa structure, son design, son code, ses textes, ses images, ses marques, ses logos, ses visuels, ses vidéos, ses fiches films et tous les éléments qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, extraction, diffusion, adaptation, revente ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

8) Licence d’utilisation des contenus achetés

Lorsqu’un utilisateur achète un contenu numérique, il obtient une licence personnelle, non exclusive, non cessible et strictement réservée à un usage privé.

Il est interdit de revendre, partager, diffuser publiquement, copier, réhéberger, capturer ou mettre à disposition les contenus achetés sur une autre plateforme ou auprès de tiers.

9) Responsabilité

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10) Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

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12) Signalement et demandes

Pour signaler un problème technique, une erreur de commande, un accès impossible, une difficulté de téléchargement ou toute question relative au site, vous pouvez écrire à : webmastercontactspkprod@spkfilm.com.

Pour une demande relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à : webmastercontactspkprod@spkfilm.com.

13) Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies conformément aux règles de procédure applicables.

14) Documents connexes

Les règles complémentaires applicables au site sont disponibles dans les documents suivants :

Politique de confidentialité • Conditions Générales d’Utilisation • Conditions Générales de Vente